Mentions légales
Partager

Éditeur

Ce site est édité par :
Europe Écologie les Verts – Île-de-France
11 rue des Petits Hôtels
75011 Paris

Co-direction de la publication :
Bénédicte Monville et Hocine Oumari, co-secrétaires départementaux de Seine-et-Marne

Hébergeur

Ce site est hébergé par :
Aliénor.net
375 avenue de Tivoli
33110 Le Bouscat

Rectification des informations nominatives collectées

(Déclaration CNIL no 1033680) Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi no 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie un message, en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques et l’objet de son message. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur, conformément aux dispositions édictées dans la Loi no 2004 – 575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, notamment en son article 6.

Licences

Europe Écologie Les Verts fait le choix d’utiliser et de recommander l’usage des logiciels libres et des contenus ouverts pour élargir les biens numériques réutilisables et mis en commun.

Ce site utilise le CMS WordPress.

Le contenu des articles originaux (1) de ce site sont placés par défaut sous la licence Creative Commons CC BY SA. Ils peuvent être republiés ou adaptés, à condition de citer l’auteur et le site, et en reproduisant la licence.

(1) Pour les autres documents republiés sur le site se référer à la licence de chaque document.